REGLEMENT DU CONCOURS

« Réveillez l’Indiana Jones qui est en vous »

1  OBJET

1.1 La société Microsoft France, société par action simplifiée au capital de 4 240 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry, sous le numéro B 327 733 184, ayant son siège social au 18 avenue du Québec, ZAC de Courtabœuf, 91140 Villebon sur Yvette (ci-après dénommée « Microsoft France »),

Et

La Société Paramount Pictures France, société à responsabilité limitée au capital de 693.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 702 053 323 ayant son siège social au 1 Rue Meyerbeer 75 009 Paris (ci-après dénommée « Paramount Pictures »)

collectivement dénommées les « Sociétés Organisatrices »

Organisent, exclusivement sur Internet, un concours gratuit et pour lequel les gagnants ne sont pas sélectionnés par le hasard, dénommé « Réveillez l’Indiana Jones qui est en vous » (ci-après le « Concours »), accessible à l’adresse Internet www.jeuconcours-indianajones4.fr ou à partir de la rubrique « Divertissement » du site http://fr.msn.com/ (ci-après le « Site »).

1.2 Le Concours se déroule à compter de sa mise en ligne, prévue le 25 avril 2008, jusqu’au 8 juin 2008 inclus, tous les jours. Il consiste dans l’envoi de vidéos sur le site MSN vidéo, et de la sélection du gagnant par un jury.

1.3 La qualité de gagnant est subordonnée à la validité de la participation du participant (le « Participant »).

1.4 La participation au Concours implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité (le « Règlement »), des règles de déontologie en vigueur sur l'Internet, ainsi que des lois, règlements (notamment fiscaux) et autres textes applicables en France. Le Règlement s’applique par conséquent à tout Participant qui participe au Concours.

2 CONDITIONS DE PARTICIPATION

2.1 Pourront participer au Concours les personnes physiques résidant en France métropolitaine (y compris la Corse). Les mineurs peuvent également participer au Concours, à condition que leurs parents (ou la personne exerçant sur eux l’autorité parentale) les aient préalablement et expressément autorisés à le faire. La participation des mineurs au Concours implique qu’ils ont effectivement préalablement obtenu cette autorisation, et les Sociétés Organisatrices se réservent le droit d’en demander la justification écrite à tout moment, a fortiori lors de l’attribution des lots. Les Sociétés Organisatrices seraient contraintes de disqualifier tout mineur qui serait dans l’incapacité de fournir ce justificatif dans les délais qui lui seraient impartis. La disqualification d’un mineur ayant gagné entraîne l’attribution de son lot au Gagnant de remplacement, dans l’ordre des résultats du Concours.

La participation de toute personne résidant dans les DOM TOM ou hors de France ne pourra être prise en compte.

2.2 Ne peuvent participer au Concours les personnes ne répondant pas aux conditions susvisées ainsi que :

i) les mandataires sociaux et employés de Microsoft France et de Paramount Pictures France, de toute société qu’elles contrôlent, qui les contrôle ou sous contrôle commun avec elles ;

ii) les personnes ayant collaboré à l’organisation du Concours ;

3 DEROULEMENT DU CONCOURS

3.1 Pour participer au Concours, le Participant devra réaliser une vidéo reproduisant l’une des quatre scènes, tirées des 3 films originaux « Indiana Jones » de Steven Spielberg (« Les aventuriers de l’arche perdue » ; « Le temple maudit » ; « Indiana Jones et la dernière croisade »), qui seront proposées par les Sociétés Organisatrices sur le Site. Pour être prise en compte, la vidéo doit durer impérativement entre 30 secondes et deux minutes et ne peut dépasser 500 Mo.

Le Participant s’engage à respecter les droits des tiers et notamment à ce que sa vidéo :

- ne diffame pas, n’agresse, ni ne viole les droits des tiers,

- ne reprenne pas tout ou partie du contenu d’œuvres préexistantes sans l’autorisation des titulaires des droits sur ces œuvres,

- ne crée pas une fausse identité ni n’usurpe l’identité d’un tiers,

- ne viole pas les droits de reproduction de tiers sur des évènements publics,

- ne reproduise pas et/ou n’utilise pas la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif d’un tiers,

- ne porte pas atteinte à la vie privée et au droit à l’image des personnes susceptibles d’être identifiées au sein des vidéos,

- d’une manière générale, ne transmette pas des éléments qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits des tiers et notamment le droit des marques, le droit de la personne ou le droit d’auteur.

Il doit s’agir d’une création d’œuvre nouvelle et originale de la part du Participant. Ce qui exclut toute diffusion, compilation, reproduction ou représentation ainsi que tout plagiat d’une œuvre déjà existante, à l’exception de la scène du film Indiana Jones que le Participant aura choisi de reproduire. 

Conformément à l’article L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle, est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.

Par conséquent, les Sociétés Organisatrices se réservent le droit d’exclure du Concours, toute vidéo qui ne respecterait pas les limitations susvisées ou qui constituerait une atteinte ou une fraude aux droits des tiers et ce, de quelque nature que ce soit.

Les frais éventuellement engagés par le Participant ne seront pas remboursés.

3.2 Une fois sa vidéo réalisée, le Participant devra la poster sur la plateforme de vidéos de Microsoft « Soapbox », en se rendant à l’adresse url suivante : http://video.msn.com/?mkt=fr-fr&action=upload, la taguer « indianajonesculte » et indiquer ses nom, prénom, numéro de téléphone. Afin de pouvoir télécharger une vidéo sur Soapbox, le Participant doit disposer d’un identifiant Live ID. S’il n’en possède pas, il pourra en créer un gratuitement sur le site MSN avant de télécharger sa vidéo.

3.3 Le Participant devra ensuite renseigner le formulaire de participation en ligne disponible sur le Site en indiquant le ses nom, prénom, âge, adresse postale, adresse email ainsi que l’adresse url de sa vidéo dans Soapbox.

3.4 La participation est limitée à une seule par jour et par Participant (même nom, même adresse électronique). Toute participation additionnelle d’un même participant sera considérée comme nulle.

3.5 Toute participation au Concours ne sera considérée comme valide qu’à partir de l’instant où Microsoft France a pu valablement recevoir le formulaire de participation avec les informations susvisées relatives au Participant.

3.6 La clôture des participations au Concours aura lieu 8 juin 2008 à Minuit. 

Toute participation enregistrée par Microsoft France après cet instant ne sera pas prise en compte.

4 DESIGNATION DU GAGNANT

4.1 Un jury désignera le Gagnant, dans les 15 jours suivant la clôture des Participations, parmi les Participants ayant envoyé, dans les conditions requises et le délai imparti, leur vidéo à l’adresse susvisée ainsi que leurs informations personnelles.

La sélection du Gagnant sera effectuée par le Jury composé de la manière suivante :  

- Trois représentants de Microsoft

- Trois représentants de Paramount Pictures

Le Jury désignera également deux suppléants (gagnants de remplacement éventuels), pour le cas où il s'avérerait après vérification que le Gagnant sélectionné n'avait pas la qualité pour participer, avait fait une fausse déclaration, ou pour tout autre motif entraînant la nécessité d'attribuer le prix à une autre personne, notamment si le courrier adressé au Gagnant revenait avec la mention « N'habite pas à l'adresse indiquée ».

Le Jury se prononcera, pour la sélection du Gagnant et des deux suppléants, selon les critères cumulatifs suivants :

- Le respect du scénario de la scène reproduite (il n’est pas exigé que soient reproduits les décors de la scène originale),

- Le caractère original de la mise en scène et de l’interprétation de la scène reproduite,

- La qualité technique de la vidéo réalisée.

L’humour ne constitue pas l’un des critères retenus. Il n’est pas demandé de réaliser une parodie comique de la scène originale, mais les vidéos réalisées de cette façon ne seront pas exclues.

Aucune réclamation ne pourra être faite concernant les décisions du Jury qui statuera de façon souveraine, sans recours possible.

4.2 Du seul fait de l'acceptation de son lot, chaque Participant gagnant autorise expressément les Sociétés Organisatrices à utiliser ses nom, prénom, image, ainsi que l'indication de sa ville et de son département de résidence, dans le cadre de tout message/manifestation publicitaire ou promotionnel, sur tout support, ainsi que sur le Site et les autres sites de Microsoft France, en France et à l'étranger, pendant une durée de un 1 (un) an, sans que cette utilisation ne puisse ouvrir d'autres droits que le lot gagné.

Par ailleurs, chaque Participant autorise la diffusion sur le Site de sa ou de ses vidéos, telles que postées dans le cadre du Concours.

5 LE LOT

5.1 Le lot mis en jeu est décrit ci-dessous :

Le Gagnant ainsi désigné se verra attribuer un voyage pour deux (2) personnes valable entre le 2 septembre 2008 et le 31 mars 2009 (hors ponts et hors vacances scolaires).

La prestation inclut :

- Le transport aérien au départ et retour de Paris sur vols réguliers, ainsi que l’ensemble des vols reliant chacune des villes étapes, les taxes d’aéroport, les frais de visas.

- L’assurance assistance/rapatriement.

- Le logement 11 nuits en chambre double comme suit :

Séjour de 2 nuits à Tozeur (Tunisie) incluant :

 Les transferts privés aéroport-hôtel et retour

 Le logement 2 nuits en demi pension en hôtel 3* (petit déjeuner et dîner hors boissons)

 Une journée d’excursion Mides Chebika, Tamerza en 4x4 avec chauffeur guide parlant français (déjeuner inclus)

Séjour de 2 nuits à Venise (Italie) incluant :

 Les transferts privés aéroport-hôtel et retour

 Le logement 2 nuits en demi pension en hôtel 3* (petit déjeuner et dîner hors boissons)

 Une demi-journée d’excursion guidée

Séjour de 2 nuits à Berlin (Allemagne) incluant :

 Les transferts privés aéroport-hôtel et retour

 Le logement 2 nuits en demi pension en hôtel 3* (petit déjeuner et dîner hors boissons)

 Un tour panoramique

Séjour de 3 nuits en Jordanie (combiné Amman et Pétra) incluant :

 Les transferts privés aéroport-hôtel et retour

 Le Logement 1 nuit à Amman en hôtel 4*

 Le logement 2 nuits à Petra en hôtel 4*

 En demi pension (petit déjeuner et dîner hors boissons)

 Le circuit 4 jours/3 nuits en véhicule climatisé avec chauffeur guide parlant anglais durant toute la durée du circuit

 Les visites de Jérash et de Pétra

Séjour de 2 nuits au Caire (Egypte) incluant :

 Les transferts privés aéroport-hôtel et retour

 Le logement 2 nuits en demi pension en hôtel 4* (petit déjeuner et dîner hors boissons)

 Une journée d’excursion, déjeuner inclus (hors boissons) : Musée national, citadelle de Saladin, mosquée de Mohamed Ali, souks de Khan El Khalili

Suivant la date de départ, les nuitées peuvent être inversées.

En revanche, la prestation n’inclut pas la prise en charge des frais de déplacement aller et retour du Gagnant de son domicile à Paris.

La valeur du lot est approximative de onze mille euros (11 000 €) TTC pour 2 personnes.

5.2 Le Gagnant se verra délivrer son lot comme suit :

Il sera informé de son gain par téléphone et/ou par courrier électronique à l’adresse indiquée sur le formulaire de participation.

Il est précisé que si le Gagnant est mineur, la deuxième place du lot lui revenant doit impérativement être attribuée à un parent ou titulaire de l’autorité parentale, ou à défaut à son tuteur légal.

5.3 Le lot offert ne comprend que ce qui est indiqué, à l’exclusion de tout autre chose. Il ne peut donner lieu, de la part du Gagnant, à aucune contestation d'aucune sorte, ni à son remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.

5.4 Les photographies ou autres illustrations utilisées dans tout support de présentation du Concours n’ont pas de valeur contractuelle quant aux caractéristiques du lot finalement attribué. Les Sociétés Organisatrices seront libres de substituer, à tout lot initialement prévu dans la dotation, un lot d’une valeur au moins égale, de la même marque ou d’une marque différente, ou sa contre-valeur en numéraire au choix des Sociétés Organisatrices.

5.5 Avant la remise de son lot, le Gagnant devra remplir les conditions définies dans le Règlement et justifier de son identité.

5.6 Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

6 LIMITATION DE RESPONSABILITE

6.1 La participation au Concours implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.

6.2 En conséquence, les Sociétés Organisatrices ne sauraient en aucune circonstance être tenues responsables, sans que cette liste soit limitative :

- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations et/ou données diffusées sur les services consultés sur le Site ;

- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet;

- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement du Concours ;

- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;

- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;

- des problèmes d'acheminement ;

- du fonctionnement de tout logiciel ;

- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique;

- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant ;

- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au Concours ou ayant endommagé le système d'un Participant.

6.3 Il est précisé que les Sociétés Organisatrices ne peuvent être tenues responsables de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d'une connexion au Site. Il appartient à tout joueur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Site et la participation des joueurs au Concours se fait sous leur entière responsabilité.

7 CONVENTION DE PREUVE

7.1 Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, les Sociétés Organisatrices pourront se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par les Sociétés Organisatrices, notamment dans ses systèmes d'information.

7.2 Les Participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve.

Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par les Sociétés Organisatrices dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

8 CAS DE FORCE MAJEURE / RESERVE DE PROLONGATION

8.1 La responsabilité de la société organisatrice ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure ou indépendant de sa volonté, le Concours devait être modifié, écourté ou annulé.

Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation, et de reporter toute date annoncée.

8.2 Toute modification du Règlement donnera lieu à un nouveau dépôt chez Maîtres AGNUS et PARKER, et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne et tout Participant sera réputé l’avoir acceptée du simple fait de sa participation au Concours, à compter de la date d’entrée en vigueur de la modification. Tout Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au Concours.

8.3 les Sociétés Organisatrices se réservent le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Elles ne sauraient toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait des fraudes éventuellement commises.

8.4 Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s’inscrire puis de participer au Concours sous un ou des prête-noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque Joueur devant s’inscrire et participer au Concours sous son propre et unique nom. Toute fraude entraîne l’élimination du Participant.

8.5 En cas de manquement de la part d’un Participant, les Sociétés Organisatrices se réservent la faculté d’écarter de plein droit toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce soit.

9 DONNEES NOMINATIVES

Les coordonnées de tous les Participants seront utilisées conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978. Chaque Participant a un droit d'accès, de rectification ou de radiation des informations le concernant.

Les informations nominatives peuvent être utilisées par les Sociétés Organisatrices pour répondre aux demandes et pour proposer ses produits et ceux de ses partenaires, sauf désaccord de la part du participant.

10 LOI APPLICABLE ET INTERPRETATION

10.1 Le Règlement est exclusivement régi par la loi française.

10.2 Toute question d'application ou d'interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par les Sociétés Organisatrices, le Jury ou Maîtres AGNUS et PARKER, dans le respect de la législation française.

11 DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT

11.1 Le Règlement complet est déposé chez Maîtres AGNUS et PARKER, Huissiers de Justice associés, 11 Quai Anatole France, 75007 PARIS.

11.2 Il est possible de consulter et d’imprimer le Règlement sur le Site.

11.3 Le Règlement complet sera également adressé par courrier postal, à titre gratuit, à toute personne, sur simple demande adressée à :

Microsoft France

Division MSN

«Réveillez l’Indiana Jones qui est en vous»

148, rue de l’Université

75007 Paris

11.4 Il ne sera répondu à aucune demande orale concernant le Concours.